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Manuel de droit commercial Sortie le: 03/11/2015

Manuel de droit commercial

Livre de: Salma Khaled
Edition: Maison Du Livre
ISBN: 9789938872088

36.000 Dt

disponible



  • Description du livre
  • Sommaire du livre
  • Caractéristiques
  • Ou acheter?

Description du livre:

Ce manuel est destiné aux juristes, aux étudiants en droit et en sciences juridiques désirant se familiariser avec le droit
commercial. Une présentation simple des principaux axes de la matière permet aux lecteurs de comprendre les origines
et fondements d›une discipline singulière. Une discipline axée sur la notion de commercialité qui a évolué à travers le
temps, des comptoirs des phéniciens aux foires de Flandre et d›Italie vers les sites marchands et les places de marché
électronique. L›émergence du commerce et des échanges électroniques a permis au droit commercial de s›épanouir
en dehors des frontières classiques, démontrant ainsi son aptitude à répondre aux évolutions constantes du monde
économique et celui des affaires. A travers une jurisprudence riche, inédite et récente, ce manuel retrace l›évolution du
droit commercial tunisien et propose des réponses à des interrogations issues de la pratique sur lesquelles le texte a
gardé le silence, particulièrement en matière de baux commerciaux.

Sommaire du livre

 
Introduction Générale 7
SECTION 1 : DEFINITION ET DOMAINE DU DROIT COMMERCIAL 8
SECTION 2 : L’EVOLUTION HISTORIQUE DU DROIT COMMERCIAL 11
SECTION 3 : LES SOURCES DU DROIT COMMERCIAL 16
A- Les sources écrites 16
a) Les sources internes 16
b) Les sources internationales 17
B- Les sources non écrites 19
a) L’usage 19
1) La nature de l’usage commercial 20
i. L’usage conventionnel ou usage de fait 20
ii. L’usage « de droit » ou usage impératif 20
2) L’autorité de l’usage 21
b) La jurisprudence 22
SECTION 4 : L’AUTONOMIE DU DROIT COMMERCIAL 23
§ 1. Les spécificités du droit commercial 23
A- La rapidité 23
a) La liberté de la preuve 24
b) La prescription en matière commerciale 25
c) L’arbitrage et la médiation 26
B- La sécurité 29
a) La présomption de solidarité passive 29
b) La théorie de l’apparence 30
c) Les procédures collectives 32
d) La juridiction commerciale 33
§2. Les rapports du droit commercial avec les autres disciplines 35
A-Rapport du droit commercial avec le droit des affaires 35
B- Le rapport du droit commercial avec le droit de l’entreprise 38

Caractéristiques

Ou acheter?

La maison du livre: La librairie universitaire et professionelle par excellence:
Rue Malaga , Al Manar I Tunis - Tunisie
Tel: 71 874 031
Fax: 71 873 096
Email: [email protected]

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