ISBN: 9789938872019

Exclusion d'un associe dans les sociétés commerciales à la lumière de la modification du code des sociétés commerciales par la loi du 16 mars 2009

Sortie le: 2013
Livre de: Salma Khaled Slama
Edition: Maison Du Livre

L'Exclusion d'un associé d'une société commerciale est l'illustration de la renaissance de la technique contractuelle en droit des sociétés commerciales.

Qualifiée de "monstruosité juridique" violant les droits fondamentaux des associés, son admission en tant que principe général et encore litigieuse. Loin de séduire les juges, elle reste une solution de dernier recours à prononcer. la multiplication des mésententes et  la divergence des intérêts font surgir, en pratique, des situations de blocage et de déséquilibre. 

L'ouvrage développe l'exclusion dans la plénitude de ses particularités, il met exergue la légitimité de son prononcé même en l'absence de texte. 

Une technique originale qui a été timidement admise, parfois bannie de la "cité". 

L'ouvrage lui redonne toute sa valeur et met en relief sa raison d'être, en contribuant à lui donner droit de cité, aussi bien par rapport aux règles du droit civil que celles du droit des sociétés commerciales. 

L'exclusion tout comme le "divorce" entraîne une séparation, qui même su elle laisse des traces, n'affecte guère le fond du "coeur". c'est dans un contexte positif que l'exclusion d'un associé devrait être appréhendée, comme une mesure servant les intérêts, du groupe et de la personnalité morale, dans un objectif principal celui d'assurer un équilibre nécessité par la pérennité de l'entreprise. 

Les magistrats, les avocats, les juristes d'entreprise, ainsi que  les étudiants, y trouveront des réponses à leurs interrogations. 


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L'Exclusion d'un associé d'une société commerciale est l'illustration de la renaissance de la technique contractuelle en droit des sociétés commerciales.

Qualifiée de "monstruosité juridique" violant les droits fondamentaux des associés, son admission en tant que principe général et encore litigieuse. Loin de séduire les juges, elle reste une solution de dernier recours à prononcer. la multiplication des mésententes et  la divergence des intérêts font surgir, en pratique, des situations de blocage et de déséquilibre. 

L'ouvrage développe l'exclusion dans la plénitude de ses particularités, il met exergue la légitimité de son prononcé même en l'absence de texte. 

Une technique originale qui a été timidement admise, parfois bannie de la "cité". 

L'ouvrage lui redonne toute sa valeur et met en relief sa raison d'être, en contribuant à lui donner droit de cité, aussi bien par rapport aux règles du droit civil que celles du droit des sociétés commerciales. 

L'exclusion tout comme le "divorce" entraîne une séparation, qui même su elle laisse des traces, n'affecte guère le fond du "coeur". c'est dans un contexte positif que l'exclusion d'un associé devrait être appréhendée, comme une mesure servant les intérêts, du groupe et de la personnalité morale, dans un objectif principal celui d'assurer un équilibre nécessité par la pérennité de l'entreprise. 

Les magistrats, les avocats, les juristes d'entreprise, ainsi que  les étudiants, y trouveront des réponses à leurs interrogations.